Autorisation pour le droit d'usage de la marque

Permission is required from the local Copper Centre to use the brand name or mark to market products.

En-dehors des Etats-Unis

Si un architecte ou un désigner souhaitent utiliser la marque Antimicrobial Copper en tant que nom ou pour labéliser ses services en-dehors des Etats-Unis, il doit d'abord obtenir l'autorisation du Centre du Cuivre de son pays d'origine. La conformité avec les Conditions of Use définies et la signature d'un contrat de licence de marque sont exigées.

L'utilisation permanente de la marque requiert une adhésion complète aux règles strictes d'utilisation, et la capacité pour l'utilisateur d'attester que tous ses produits marqués sont constitués d'alliages reconnus pour leur activité antibactérienne.

Pour utiliser la marque aux Etats-Unis, merci de prendre connaissance des exigences supplémentaires, sachant que votre contact principal reste votre Centre du Cuivre local.

Aux Etats-Unis

Fabricators must be registered with the federal EPA and state equivalents.  To learn more about EPA registration for fabricators, click here.

Registered fabricators must agree to the EPA stewardship plan promoting the proper use and care of Antimicrobial Copper alloys.  Learn more about the stewardship plan here.

Autorisation

Une fois que l'approbation réglementaire est complétée, les fabricants doivent respecter les Conditions of Use et signer un accord de licence pour la marque.

Architects and Designers

Use of the trademark on drawings and designs helps to promulgate best practice across industry.  In addition to signing up to the Conditions of Use and Trademark Licensing Agreement, those wishing to use the brand must only specify products or materials from EPA Registered fabricators.  Their designs may also only be for approved uses (non food contact).

Continued permission to use the brand, name or mark will require ongoing adherence to strict usage rules, as well as the ability of the user to document that all relevant products are in fact made from registered Antimicrobial Copper alloys. Failure to comply with EPA usage rules will result in registration being revoked and legal action.

 

Le cuivre et les alliages de cuivre sont des matériaux techniques, résistants, colorés et recyclables. Ils sont disponibles dans une grande variété de formes et de produits, adaptés à des usages très divers. Le cuivre et ses alliages offrent pour les concepteurs une large gamme de matériaux pour la fabrication de produits fonctionnels, durables et rentables.

Le cuivre et certains de ses alliages possèdent des propriétés antimicrobiennes intrinsèques (sous la désignation de cuivre antimicrobien ou antibactérien, autrement dit Antimicrobial Copper en anglais). Les produits fabriqués à partir de ces matériaux spécifiques ont un avantage supplémentaire, participant à l'hygiène. Les produits en cuivre antimicrobien constituent une aide supplémentaire, et non un substitut, dans le cadre des pratiques usuelles visant le contrôle des infections. Il reste primordial que toutes les mesures d'hygiène courantes soient maintenues, y compris celles liées au nettoyage et à la désinfection des surfaces environnementales.

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